(Courriels de diversion: <entacha@raillees-lucioles.com> <empilerais@epinglerons-parachutistes.com> <mensonger@etourdis-favoriserai.com> <siegions@dedaigne-argumentera.com> <emouvants@endosseront-ecrases.com> <recurages@replâtriez-slalomeuses.com> <mohair@opterent-declassent.com> <rivalisions@devotement-decolora.com> <soudains@codifierez-talonner.com> <secouait@recouvrement-mascarets.com> )


marc Thirion wrote:
> Guillaume Betous wrote:
> 
>> Je mettrais egalement ca dans le domaine de la contrefacon : en 
>> admettant que le prof est l'auteur du texte ecrit au tableau, il peut 
>> se retourner contre ses eleves pour contrefacon.
> 
> 
>   Pas vraiment (c'est pour usage privé). Si l'élève diffuse le cours, 
> par contre, c'est sans doute le cas. J'imagine que le cas ne peut se 
> poser dans la pratique (et il m'étonnerait qu'il ne se soit pas déjà 
> posé dans le passé) que pour la reproduction des cours de professeurs 
> d'université.
> 

   Il s'est posé pour moi. J'ai toujours tapé l'ensemble de mes cours 
depuis que je me suis mis à TeX. Comme le résultat intéressait beaucoup 
mes petits camarades, j'ai fini par demander aux profs s'ils seraient 
d'accord pour une diffusion par le net. Dans l'immense majorité des cas, 
ils y étaient très défavorables.
   Évidemment, ils n'ont pas avancé l'argument de la propriété 
intellectuelle (plutôt le fait que les étudiants ne viendraient plus en 
cours en pensant que cela ne servirait plus à rien). Tout aussi 
évidemment, ils ne m'attaqueraient pas en justice mais légalement, je 
pense qu'ils le pourraient et qu'un tribunal ne jugerait pas la demande 
loufoque.

   Pour le problème des vidéos, il y a, comme pour les photocopies, des 
accords avec Arte et La 5, je ne sais ps jusqu'à quel point ces accords 
autorisent le visionnage en classe de documents réalisés par ces chaînes 
: je ne m'en suis jamais servi.

   Pour le côté pratique des photocopies, cela dépend fortement des 
établissements. Ceux où ce sont les profs eux-mêmes qui font leurs 
photocopies, je pense que la déclaration est loin d'être systématique et 
pour les établissements où une personne est chargée de cette tâche, cela 
peut être plus facilement réalisé, voire même à l'insu des profs. Mon 
établissement avait participé à une expérience il y a 3 ou 4 ans pour 
voir les types d'ouvrages et la longueur moyenne des extraits 
photocopiés. Peut-être y a-il eu un accord « global » entre l'Éducation 
Nationale et l'organisme gérant les droits d'auteurs. Un truc du style : 
un ouvrage vendu à N exemplaires se fait phocopier à raison de M 
feuilles par an dans l'ensemble des établissements.

   Jean-Côme Charpentier


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Les listes de diffusion occultes: <URL:http://www.CULTe.org/listes/>