(Courriels de diversion: <sechera@passeiste-honorait.com> <etudierai@reer-nord-africaines.com> <universaliser@grossiere-brancherent.com> <autopsie@escomptant-taquinez.com> <haranguerez@retreindre-balayerez.com> <patte@rimeur-amertume.com> <tacheriez@perseveraient-oppressants.com> <admissions@sechee-barbouillant.com> <desequilibrees@fouettant-ramona.com> <kilometrer@lamentiez-anticonstitutionnelles.com> )


Bozo wrote:

en attendant plus ample réflexion, voici quelques éléments que me 
suggèrent ce texte.

D'abord, dans l'ensembleje suis plutôt d'accord. Ca me parait parfois 
bien compliqué (j'attendais une simplification), mais bon...

> 1.1. Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie 
> par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre 

on va pas revenir la dessus, demain on vote

>     Article 3 : Siège social
> 
> Le siège social se trouve en Haute Garonne.

c'est le texte actuel, je ne le crois pas légal (je crois me souvenir 
qu'il faut une "vrai" adresse)

>Ils paient une cotisation dont le montant est
>       fixé par l'assemlblée générale de l'association;

je n'ai rien contre cette phrase, mais en plusieurs endroits il y a des 
redites. Il faut veiller à ce qu'une indication ne soit donnée qu'une 
fois, pour éviter les contradictions entre articles

> L'Assemblée générale ordinaire se réunit deux fois chaque année en novembre et 
> en avril.

le problème de cette date, la raison pour laquelle elle a été 
abandonnée, est que les adhésions au CULTe se fonr progressivement 
pendant tout le quatrième trimestre (et même au-delà). La plupart des 
assos ont des "activités" qui commencent en septembre, nous non.

de plus plusieurs éléments comptables nous sont fournis (par la banque) 
avec plusieurs mois de retard. Je préfère Janvier (et Mai ou Juin?)

> ou défaillantes aux postes précis que ceux-ci occupaient.

en pratique il n'est pas possible de différer le remplacement d'un 
président ou d'un trésorier.

l'usage est que le CA choisisse les membres du bureau en son sein, il ne 
s'est pas constitué ainsi par hasard (noter que, par "membres du 
bureau", je comprends uniquement ceux qui ont une désignation, rien de 
plus, le bureau n'est pas une instance particulière)

> Des points d'ordre supplémentaires peuvent être proposés en début d'assemblée à 
> la demande des adhérents présents ; leur ajoût à l'ordre du jour de la séance 
> est soumis au vote à main levée des présent(e)s. L'ordre du jour approuvé, 
> l'assemblée générale est réputée ouverte, et aucun point d'ordre autre que fixé 
> ne peut lui être soumis.

je ne suis pas d'accord avec cet article, j'ai largement expliqué pourquoi

> 
> Le Président, assisté des membres du Conseil d'administration, arbitre 

arbitre? nous ne sommes pas à un match de boxe :-) - le président 
préside :-)

> Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement par 
> fonctions

par fonction, non


> Les membres du conseil d'administration le sont à titre exclusivement bénévole, 
> et ne pourront en aucun car être ni rétribués ni indemnisés,

il faudrait trouver une autre formulation. Il est normal que les frais 
éventueles (approuvés par le ca) soient remboursés)

suite plus tard, là je vais au cinéma :-)

jdd


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