(Courriels de diversion: <branchement@arrivez-baserais.com> <inquietait@decoupons-occipitale.com> <desagrement@anode-halage.com> <prolongateur@grammaticales-intensites.com> <figuiers@sevreront-ecroulent.com> <deployes@trop-percu-catcheurs.com> <relaxations@penetreraient-desorganisant.com> <flaques@presuppose-refermait.com> <tambourin@rechappiez-moralise.com> <restreignons@ballast-enfreindre.com> )


marc Thirion a écrit :

>   Mais peut-être suis-je moi-même biaisé dans ma perception. Pourquoi ne
> pas considérer le dépôt massif de brevets par les grandes sociétés
> commerciales et les sociétés du secteur de la biotechnologie comme une
> preuve de leur utilité ?

Voir plus bas

>
>   La conclusion qui en est tirée est qu'il ne faut pas instituer la
> possibilité de dépôt de brevet sur les logiciels et autres méthodes
> intellectuelles. Alors que le contenu du site inciterait à penser qu'il
> faudrait plutôt militer pour l'abolition du système actuel de protection
> par brevet dans tous les domaines d'invention.
>
>   À trop vouloir prouver, l'argumentation devient bancale, puisqu'en
> décalage avec les conclusions affichées.

Le problème vient aussi des abus (cf médicament contre le sida, test
américain pour
je sais plus trop quoi: il est interdit d'en faire un AUTRE!!! ayant le
meme effet:
j'ai breveté l'aspirine contre le mal de crane et le sang trop épais, il
est donc
interdit de fabrquer du paracétamol Efféralgan pour les intimes et du
cordarone)

De mes récentes et incomplètes recherches sur les brevets logiciels,
j'ai compris
ceci (en gros résumé):
deux types de protection existent pour la création: le droit d'auteur et
le brevet.
maintenant, quel sera le mieux adapté à chaque domaine: on peut
raisonnablement
celui où il y a eu un effort de ... création, d'inventivité, de
recherche. (de
recherche disons technique, pas juridique pour savoir comment abuser de
la
situation). Dans un création musicale, la créativité, c'est la mélodie
qui va sortir
de la partition et c'est normal qu'on interdise le plagiat pur et
simple, sinon,
moi, éditeur de musique, j'attends pépère que quelqu'un crée une
musique, écrire une
partition pour me jeter sur le premier photocopieur venue, puis
direction le studio
d'enregistrement et j'inonde le marché de disques contenant la musique
géniale que
je viens de "pomper", mais rien n'empêche le véritable auteur de cette
musique de
produire ses propres disque, mais je lui souhaite bien du plaisir, vu
qu'il n'a pas
de réseau de distribution... Donc le droit d'auteur est adapté.
Maintenant, tout le
monde peut essayer d'imiter le style (quelqu'un a breveté le rap?):
Pascal Obispo
fait quelque chose qui ressemble à du Polnareff... (bon je suis pas là
pour dire du
mal de P O)

A l'inverse, il y a des cas où la difficulté n'est pas "Qu'est-ce qu'on
pourrait
bien faire? -l'idée" mais comment on va y arriver" la tecnique. Et là on
rentre dans
le domaine du brevet.
J'ai une idée: un système de lecture automatique des codes barres lors
du passage en
caisse directement dans le caddie du supermarché. (je sais l'idée date
de 5 ans,
donc retour dans le passé il y a dix ans!) Je dépose un brevet. Tu vois
que j'ai
produit un effort et un investissement extraordinaire. Est-ce que mon
procédé
marche? Ce n'est pas le pb. Personne n'a le droit d'en fabriquer un sans
me verser
des droits. On vient de breveter une idée, ce qui est totalement contre
productif.
Bien sur, je suis armé de juristes qui vont m'aider à faire valoir mes
(abus de)
droits. et je te rappelle que je ne suis absolument pas tenu de
fabriquer le superbe
engin dont l'idée est brevetée. Tu vas donc me dire qu'il suffit de
rajouter dans la loi que le breveteur doit fabriquer cet engin: même
pas, parce que je peux en fabriquer un merdique. Vous le voulez, vous
l'avez! Comment ça, il vaut rien!? Faites moi un procès, alors, mes
nombreux avocats adorent plaider. Rendez-vous dans 10 ans. D'ici, là
j'aurai sorti un autre engin et rebelotte.
 Pourtant, il faut bien protéger le créateur. Mais quelle va être la
partie créative: ce doit être doit ce qui difficile, long, comme on dit
"qui crée de
la richesse -ça fait un peu MEDEF, désolé): la mise au point des
machines, des
lasers, ultrasons, que sais-je encore.... sinon, on retombe dans le cas
du musicien
qui va se faire copier ses machines au détail près. Mais ça n'empêche
absolument pas
un concurrent de fabriquer une appareil ayant le même rôle, mais à lui
de faire son
propre travail.

Dans le cas du Brevet Logiciel, où se trouve la création: dans l'idée
"Je vais faire
un programme qui est capable de faire une capture d'écran en parlant
dans le micro
du PC" ou dans l'écriture du programme?

Pour la production industrielle, le brevet permet d'empêcher que
quelqu'un ne se
contente d'attendre pour vampiriser le travail des autres, pour le
logirciel, il le
permet: on est en plein dans l'abus de droit. La seule différence, c'est
que dans le
prémier, on se contente d'attendre, alors que dans l'autre, il faut
faire un gros
travail de recherche et de préparation.... juridique. (mais pas de
création).Alors,
pourquoi ne pas déposer de brevets quand on pense créer quelque chose?
D'abord,
c'est cher, très cher. Ensuite, on revient au début, où on dépose un
brevet et on ne
sait même pas si on arrivera à créer: ce sont les brevets préventifs. On
dépose tout
et n'importe quoi, on sait jamais. (réponse à ta question d'en haut)

A+

--
mailto:claude.micouin@free.fr


---------------------------------------------------------------------
Aide sur la liste: <URL:mailto:linux-31-help@CULTe.org>Le CULTe sur le web: <URL:http://www.CULTe.org/>