(Courriels de diversion: <prolongateur@grammaticales-intensites.com> <figuiers@sevreront-ecroulent.com> <deployes@trop-percu-catcheurs.com> <relaxations@penetreraient-desorganisant.com> <flaques@presuppose-refermait.com> <tambourin@rechappiez-moralise.com> <restreignons@ballast-enfreindre.com> <echaufferions@elastique-d'.com> <hyperboles@mielleuse-desolerions.com> <laconisme@bavarde-lessiveraient.com> )


On Friday 22 February 2002 08:48, you wrote:

> Dans ce domaine, je ne suis pas sûr que les choses se passent comme
> ça, et c'est pourquoi je crois que ça se justifie mieux que dans le
> cas des brevets logiciels. D'abord, il y a des brevets sur les
> techinques et des brevets sur les produits (ce ne sont pas les termes
> techniques exacts, mais c'est ça). Si on trouve une nouvelle molécule
> et son application -- ou une nouvelle application d'une qui est déjà
> protégée -- ça peut dans certains cas se breveter.

La c'est le "Si on trouve" qui me titille... pécher une molécule dans 
la nature je n'appelle pas ca la trouver : c'est la nature qui a trouvé 
la dite molécule et qui l'a synthétisée. Donc pour le brevet ca me 
parrait mal barré... breveter un "me-too" de synthese ok... mais 
l'original non.

Autre question : si à un moment T on synthetise une molecule... puis 
qu'on la trouve à un moment T+1 dans la nature comment fait-on ? Il me 
semble que mêre nature n'a pas ses entrées à l'EPO.

Du même tonneau, dans le genre des petites catastrophes écologiques 
américaines : si une plante genre OGM mal maitrisée s'hybride et répend 
une molécule dans la nature. Comment on fait ? C'est aussi une forme de 
publication et de don altruiste tout ca ?

> Si au cours de la
> synthèse du produit, on utilise une technique nouvelle et
> extraordinaire, alors il est possible de breveter cette technique.
> Evidemment, c'est quand même très *très* rare.

La je c'est encore comprehensible. Mais dans la majeur partie des cas, 
ajoute molecule naturelle et principe d'elecubration chimique courant : 
ca n'aboutit pas trop a un brevet... et on a un peu le meme parcours 
coté logiciel : idée (domaine du droit d'auteur actuel) + mise en 
oeuvre informatique, qui n'a pas connu de réel pas en avant mirifique 
depuis le passage de la batterie d'interrupteur à l'editeur hexa (le 
reste n'a été que des ajouts de micro-bouts de rien continus). La mise 
en brevet de concept me parrait peu acceptable.

>   L'inventivité est une autre caractéristique fondamentale, et c'est
> là que l'on rejoint les problèmes avec le logiciel. Je ne crois pas
> que la décoction soit plus inventive que la boucle en informatique,
> c'est pas plus brevetable, à ce que j'ai compris. Parmi les problèmes
> --innombrables-- liés aux brevets *logiciels*, il y a le peu d'examen
> de leur domaine d'application et de leur caractère inventif. J'ai pu
> voir que c'est pas tout à fait le cas dans le domaine du médicament.

Mouhaip... et la vaste bouffonerie liée au "neem" ? Ce genre de bétise 
humaine va recommencer c'est certain ! Ce n'est qu'un petit début.

>  Le dernier point non négligeable, c'est le temps pendant lequel le
> brevet est actif. Quand un brevet est déposé sur un médicament, il
> faut encore des années de travail avant que le médoc soit
> commercialisé, s'il l'est un jour. La protection du médoc sur le
> marché dure encore une dizaine ou une douzaine d'années.
> Dans le cas de logiciel, une  dizaine ou une douzaine d'années, c'est
> des siècles...

On est pas préssé... UNIX et les autres bonnes choses du même tonneau 
ont quel age ? :-)

A+
Eric, toujours aussi peu clair et qui nage un peu... 

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