(Courriels de diversion: <arrivez@baserais-inquietait.com> <decoupons@occipitale-desagrement.com> <anode@halage-prolongateur.com> <grammaticales@intensites-figuiers.com> <sevreront@ecroulent-deployes.com> <trop-percu@catcheurs-relaxations.com> <penetreraient@desorganisant-flaques.com> <presuppose@refermait-tambourin.com> <rechappiez@moralise-restreignons.com> <ballast@enfreindre-echaufferions.com> )


Je cite Eric Huiban, le Thu, Feb 21, 2002 at 07:36:49PM +0100 :
> A mon avis la aussi il y a comme un petit probleme : que le brevet 
> porte sur une methode d'extraction d'un principe actif naturel ou une 
> méthode de resynthese permettant la création de la pillule toto-plus, 
> qui elle même est brevetée : ne me dérange pas outre mesure.
> 
> Par contre que le principe actif à l'etat naturel ou extrait par des 
> methodes traditionnelles ou des methodes de (bio)chimistes du domaine 
> publique (genre la dissolution dans un solvant quelquonque et 
> distillation...) soit breveté cela me gêne enormement. De même que le 
> fait de breveter une simple decoction, un brouet de phramacien, ou de 
> chaman me gêne énormement. Meme chose pour la culture d'une plante... 
> Ou alors, je pressens dans ce cas que je vais trouver une application 
> pratique au the de germe de blé et je vais en breveter la culture. La 
> license va être lucrative...

Dans ce domaine, je ne suis pas sûr que les choses se passent comme ça,
et c'est pourquoi je crois que ça se justifie mieux que dans le cas des
brevets logiciels. D'abord, il y a des brevets sur les techinques et des
brevets sur les produits (ce ne sont pas les termes techniques exacts,
mais c'est ça). Si on trouve une nouvelle molécule et son application --
ou une nouvelle application d'une qui est déjà protégée -- ça peut dans
certains cas se breveter. Si au cours de la synthèse du produit, on
utilise une technique nouvelle et extraordinaire, alors il est possible
de breveter cette technique. Evidemment, c'est quand même très *très*
rare.

  L'inventivité est une autre caractéristique fondamentale, et c'est là
que l'on rejoint les problèmes avec le logiciel. Je ne crois pas que la
décoction soit plus inventive que la boucle en informatique, c'est pas
plus brevetable, à ce que j'ai compris. Parmi les problèmes
--innombrables-- liés aux brevets *logiciels*, il y a le peu d'examen de
leur domaine d'application et de leur caractère inventif. J'ai pu voir
que c'est pas tout à fait le cas dans le domaine du médicament. 

 Le dernier point non négligeable, c'est le temps pendant lequel le
brevet est actif. Quand un brevet est déposé sur un médicament, il faut
encore des années de travail avant que le médoc soit commercialisé, s'il
l'est un jour. La protection du médoc sur le marché dure encore une
dizaine ou une douzaine d'années. 
Dans le cas de logiciel, une  dizaine ou une douzaine d'années, c'est
des siècles...

Mes 2 cents,

	Marco


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