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Le mardi 30 Novembre 2004 23:03, Claude Micouin a écrit : > Le mardi 30 Novembre 2004 18:10, Cyb a écrit : > > Bonsoir, > > Bonsoir, > > > Je pense que tu te trompes. Il me semble qu'un CD musical peut etre > > considere comme une oeuvre d'art... Et un livre a des chance d'etre > > considere ainsi egalement car tous deux sont le fruit d'un ou plusieurs > > "artistes". > > Possible, mais je verrai plutot cette protection particulière de l'oeuvre > *d'art* comme étant celle d'un tableau de maitre (La Joconde par exemple). > En effet, cette copie est interdite dans un cas précis: si cette copie est > "destinées à être utilisées pour des fins identiques à celles pour > lesquelles l'oeuvre originale a été créée". > Je ne sais pas trop le but de cette précision, mais j'imagine que ça > concerne les faussaires. > > A+ Possible. Pour moi aussi une oeuvre d'art c'est une toile de maitre ou une sculpture etc. Mais pour la loi, je ne sais pas... Nota : Il est vrai que parler d'oeuvre d'art pour les cd musicaux "vu a la tele" c'est delirant, mais un juge ne peut pas se prononcer en tenant compte de la qualite de "l'artiste" en question... Bonne nuit ! -------------------------------------------------------------------- Les listes de diffusion occultes: <URL:http://www.CULTe.org/listes/>