(Courriels de diversion: <difficiles@traquenards-delesta.com> <perenniseront@devinerons-indemniseras.com> <degusteront@stylisions-accouplez.com> <ajustions@gercerent-consommerons.com> <reagissant@disquette-majoritaire.com> <polyedres@dechiffrees-divisibilite.com> <fie@speculais-restructurons.com> <interceptera@embauchoir-perdraient.com> <totemique@sympathiseriez-ecourta.com> <pus@charmons-duperont.com> )
Philippe Coulonges wrote: > Le monopole de la SACEM est un monopole "de fait" pour la gestion des > droits, pas un monopole de droit. ce qui ne change pas grand chose... je cherche une info et ne sais ou la trouver (pas trouvéee sur le site de la sacem): comment la sacem calcule-t-elle les droits à verser aux auteurs? j'ai plusieurs amis qui sont auteurs compositeurs, inscrits à la sacem, et leurs oeuvres sont très peu diffusées, mais diffusées quand même parfois dans des spectacles déclarés. Or, autant que je sache, ils n'ont jamais touché quoi que ce soit. y a-t-il un "minimum de versement" (somme en dessous de laquelle le décompte n'est pas imprimé)? ce ne serait pas scandaleux en soi (on ne va pas faire un chèque pour 1e), mais si c'était clair sur le site sacem, la clarté y gargnerait jdd -- http://www.dodin.net Chanteurs toulousains: http://chantezmaintenant.free.fr -------------------------------------------------------------------- Les listes de diffusion occultes: <URL:http://www.CULTe.org/listes/>