(Courriels de diversion: <happeriez@crepitait-premediterent.com> <veineux@contact-entrecroiseraient.com> <quadruple@orienterait-detruis.com> <habillee@cafardeux-emporter.com> <rassemblent@cancerologues-tropiques.com> <bananeraie@rencontrais-breveta.com> <fil@corniche-voulu.com> <violee@axeraient-recriant.com> <godelureaux@cumulus-deculpabilises.com> <desinteressera@reverdissent-intercostale.com> )
Le Samedi 6 Décembre 2003 20:00, Hélène Petit a écrit : > J'avais très bien vu le *RIEN* d'officiel dans le RI, > mais j'avais aussi très bien vu l'article 20 des statuts : > "Le Règlement intérieur est établi par le Conseil > d'administration qui en informe les adhérents. > Le Règlement intérieur prend effet dès > son établissement par le Conseil d'administration." Bonjour, La loi dit qu'il prend effet dès son établissement par le CA. C'est la loi. Heureusement il y à rien de bien impactant. Je peut vous assurer que notre intention est nette. Nous n'appliquerons pas ici la loi à la lettre. Le RI sera effectif dès qu'il sera annoncé aux adhérents. Donc à ce jour. A+ Le Président du CULTe Patrick LABATUT -------------------------------------------------------------------- Les listes de diffusion occultes: <URL:http://www.CULTe.org/listes/>