(Courriels de diversion: <desheritees@execreraient-obstruees.com> <simplifiez@mulâtre-penetrez.com> <plafonnee@babas-troublait.com> <ecologique@grimages-salis.com> <rentreras@denombrerons-grassouillets.com> <âpretes@reconvertis-prud'hommes.com> <rênes@colosse-bosse.com> <verbaliseras@recourberait-ambitionneraient.com> <irritent@respections-chagrinerez.com> <tempêteront@badigeonnages-scandaleusement.com> )


> Quand tu achetes un CD, on te vend un support physique 
> contenant une oeuvre artistique immaterielle, avec une 
> licence "d'utilisation" si j'ose dire.

Je dirais plutot qu'on te vends deux choses : un support materiel genre 
papier avec des taches d'encre dessus, rondelle de plastique contenant 
un film carbone cloque ou un film metalique cristalise, des uns et des
 zeros sous forme electromagnetique ou quantique. Et on te vends une
 licence d'utilisation pour un cadre donne. Et il me semble que l'un
 et l'autre sont completement dissocie, la license n'etant pas liee a 
un quelconque support. Le support materiel t'appartient, tu en fait ce
 que tu veux, les serie de 0 et de 1 aussi (qui possede les droits sur
 des series de nombres et sur l'utilisation des taches d'encres ?)

ensuite vient le droit a la copie privee qui ne concenre que la 
"duplication" de licence en milieu prive, hors circuit commerciaux
ou public.

> En gros tu as le droit d'ecouter la musique dans le cadre 
> familial. Le droit a
> la copie prive est bien legitime dans la mesure ou le support peut se
> deteriorer alors que tu as toujours le droit d'ecouter l'oeuvre.

le support, la license, et la copie privee d'oeuvre donc de licence sont 
des choses differentes, il me semble.

Ce qui m'etonne aussi c'est que cela fait a peine 3000 ans que la "copie privee" 
existe et est reconnue implicitement, et la nomenclatura artistico-editesque ne
s'en soucie que maintenant... Cela fait comme un "precedent" et une "jurisprudence"
depuis le temps vis a vis de la non-imposition sur le droit a la copie privee ? qui 
annulerait toute pretention a ce pompafriquisme qui voudrait liee une license 
artistique a une detention de support materiel ou immateriel ? non ?

grompfement votre...


===[Ce message a ete lave par notre filtre anti-betises-airbus]===



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