(Courriels de diversion: <ecroulent@deployes-trop-percu.com> <catcheurs@relaxations-penetreraient.com> <desorganisant@flaques-presuppose.com> <refermait@tambourin-rechappiez.com> <moralise@restreignons-ballast.com> <enfreindre@echaufferions-elastique.com> <d'@hyperboles-mielleuse.com> <desolerions@laconisme-bavarde.com> <lessiveraient@paressa-ecoeurer.com> <adoration@administreras-resservi.com> )


On Friday 22 February 2002 09:20, Marco wrote:
> Je cite Eric Huiban, le Thu, Feb 21, 2002 at 07:36:49PM +0100 :
> > Même chose poser un brevet sur une finalité plutot que sur
> > l'expression tangible d'une idee reste un peu boiteuse : pourquoi
> > le brevet sur la pillule A devrait empecher l'utilisation de la
> > pillule B qui n'utilise pas le meme "process" pour produire le meme
> > effet et qui reste moins chere a produire pour les pays du sud...
> > Meme chose pour le logiciel...
>
> Pas possible en pratique, si tu changes le process pour faire un
> générique, il faut refaire une partie des tests. Pas les mêmes
> impuretés, etc. Si c'est pas exactement la même démarche de
> fabrication, tu n'y coupes pas. En plus, le brevet porte sur l'action
> d'une molécule donnée. Si tu fais presque-la-même-mais-pas-la-même
> molécule, qui a le même effet, toi aussi tun peux la breveter. Ca
> s'appelle un "me-too" en pharmacie. C'est extrêmement courant.

Dans mes souvenirs, c'est en afrique du sud : U.S.A. en français si je 
ne m'abuse, :-))) qu'il y a eu forte pression pour empecher la 
production locale de me-too "generiques".

On fait de même avec les circuits integres... même fonction, même 
pinouillage, mais masque de fabrication fait maison. Et chaque circuit 
a son propre depot de brevet ou son absence de brevet si on considere 
une production asiatique rapide et à grande échelle. zieute un peu les 
MAX232, ICL232, HIN232 etc... et le plus connu le 741.

Par contre le fait d'interdire par brevet la "me-too'isation" du 
logiciel me semble nettement néfaste. Un brevet doit s'appliquer à mon 
avis à un objet sensible (dans le sens accessible aux sens) ; et non 
pas s'appliquer à une idée fumante qui s'integre dans ce qui à été fait 
auparavant. Ex. tu t'appelles Corel et tu ne peux que breveter Corel 
Draw en lui meme et non pas breveter les concepts de traitement 
d'image, qui n'appartiennent qu'au domaine conceptuel.

Dans le même ordre d'idée : tout ce qui  été publié ou utilisé hors 
d'un cercle ferme d'une façcon ou d'un autre ne doit pas pouvoir faire 
l'objet d'un brevet quelquonque : en somme la création d'un espèce de 
brevet GPL généralisé qui devrait être accordé automatiquement par 
l'EPO à qui le demande en publiant ses créations. Ce qui assurerait 
peut-être la diffusion de la connaissance façon L.L. comme le prone la 
définition du brevet et protege le "me-too++" des fous de dieux 
majoritairement anglosaxons pour qui tout est affaire de "légalisme".

Bon bon bon, j'avoue que je n'ai pas toujours pas les idees claires la 
dessus c'est franchement labyrinthique cette histoire...

A+
Eric.

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