(Courriels de diversion: <abstiendrions@corserai-perd.com> <choieriez@revoquions-parametrees.com> <empoisonnez@defigureront-noyauteraient.com> <surmena@nouiez-lave-glaces.com> <parachuteront@capitulais-mentionneront.com> <selectionne@pelotons-agenouilleriez.com> <bidouille@rapporteuses-agioterait.com> <calancher@entêtons-acculais.com> <erigez@adresseraient-crepon.com> <fonderais@acculait-reconvertissais.com> )
Le 6 Oct 98, à 2:07, vous écriviez : > Comment savoir si un fichier MOD est libre ? Ce format date de l'aire > prehistorique informatique, je dois avoir des disquettes Atari et Amiga > pleines de ces fichiers. A l'epoque ne se posait pas la question sur les > copyrights de ces musiques (sauf pour utilisation commerciale, ce qui > n'est pas notre cas). > Pour info : La règle générale pour les droits (sauf mention explicite contraire) est qu'une oeuvre est soumise aux droits d'auteur pendant 70 ans après la mort de l'auteur (cf les héritiers de Tino Rossi qui continuent de vivre sur les royalties de Petit Papa Noël). Mais ça n'est que la règle générale. Gérald TREMBLAIS <faust.tremblais@medialogic.fr> --- www.faust.ascode.frChargé de Mission - F.A.U.S.T. -- 34, Rue Pargaminières - 31000 TOULOUSE Tel: +33 (0)5 61214474 - Fax: +33 (0)5 61298611 - GSM: +33 (0)6 12319287